Droit fiscal 17ed

Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.

Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les
grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt
sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt
sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée.

Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la
possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale :
contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions.

Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait
comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans
le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement
peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de
l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt.

Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou
en sciences économiques ainsi qu'aux étudiants des IEP et aux candidats à des
concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA.

L'approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les
personnes désirant découvrir le système fiscal français.