La Fiscalité au secours du patrimoine naturel

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de
la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui
retient son attention se traduit de la manière suivante : la fiscalité
concourt-elle de manière efficace à la protection du patrimoine naturel
conformément aux objectifs environnementaux de notre temps ? En réponse à
cette question, l'auteur a choisi de soutenir la thèse selon laquelle : si la
contribution de la fiscalité dans la protection du patrimoine naturel est
certaine, l'efficacité de cet instrument demeure cependant limitée du fait
d'une mobilisation insuffisante, et ceci, alors même qu'en dépit des obstacles
à son déploiement harmonieux, le potentiel de la fiscalité en matière
environnementale peut davantage être exploité. Pour défendre cette position,
il a adopté un plan qui permet d'aborder l'essentiel des questions soulevées
par le sujet. Il analyse ainsi la mobilisation progressive de l'outil fiscal
au profit de la protection de l'environnement ; les incohérences que présente
cet instrument dans sa mise en œuvre ; la pérennité de certains dispositifs
fiscaux en dépit de leur caractère néfaste pour le patrimoine naturel ; et
pour finir, l'auteur achève son analyse en suggérant quelques pistes pour
améliorer la contribution de la fiscalité dans la protection du patrimoine
naturel. L'approche adoptée est clairement juridique et fait intervenir aussi
bien des éléments théoriques que des considérations pratiques. En ce qui
concerne la fiscalité environnementale, l'auteur a pris position pour la
conception finaliste qui présente l'avantage d'être en cohérence avec le droit
de l'environnement.