- EAN13
- 9782804488383
- Éditeur
- Éditions Larcier
- Date de publication
- 18/02/2016
- Collection
- Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Procédure civile luxembourgeoise
Approche comparative
Séverine Ménetrey
Éditions Larcier
Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg
Livre numérique
Un manuel de procédure civile qui fournit des démarches concrètes à mettre en
place lors d'un procès
La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit substantiel
en conduisant progressivement à sa modélisation comme en témoigne l’existence
de principes de procédure civile transnationale adoptés sous l’égide
d’UNIDROIT. Au niveau européen, l’article 6 de la Convention européenne des
droits de l’homme assure la conformité des procédures civiles aux exigences
d’un procès juste et équitable. Pourtant, à l’exception de quelques procédures
harmonisées au niveau de l’Union européenne, il existe autant de procédures
qu’il y a de tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la
variété et les spécificités des contestations juridiques selon la matière en
question et le for saisi.
Cet ouvrage se propose de comparer les procédures civiles de droit commun de
première instance en Belgique, en France et au Luxembourg en ce qu’elles ont
de commun et de différent. L’objectif de cette comparaison n’est nullement de
privilégier telle ou telle solution ou de conclure à l’existence d’un fonds
procédural commun. Dans un souci didactique, la comparaison des trois droits
permet d’exposer les lignes directrices et la philosophie qui soustendent la
procédure civile et sa logique tout en s’attachant à l’explication des règles
les plus importantes ou les plus complexes.
L’ouvrage s’articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès,
vivre le procès, terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite du
droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la
procédure civile pour mieux comprendre les logiques communes qui sous-tendent
la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers de technique
procédurale.
Un ouvrage de référence à l'usage des professionnels et des étudiants en
droit.
À PROPOS DE L'ÉDITEUR
Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont
Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires
adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge,
luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes
d’entreprise,...).
Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre
éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus
complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par
an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels
de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur
numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.
place lors d'un procès
La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit substantiel
en conduisant progressivement à sa modélisation comme en témoigne l’existence
de principes de procédure civile transnationale adoptés sous l’égide
d’UNIDROIT. Au niveau européen, l’article 6 de la Convention européenne des
droits de l’homme assure la conformité des procédures civiles aux exigences
d’un procès juste et équitable. Pourtant, à l’exception de quelques procédures
harmonisées au niveau de l’Union européenne, il existe autant de procédures
qu’il y a de tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la
variété et les spécificités des contestations juridiques selon la matière en
question et le for saisi.
Cet ouvrage se propose de comparer les procédures civiles de droit commun de
première instance en Belgique, en France et au Luxembourg en ce qu’elles ont
de commun et de différent. L’objectif de cette comparaison n’est nullement de
privilégier telle ou telle solution ou de conclure à l’existence d’un fonds
procédural commun. Dans un souci didactique, la comparaison des trois droits
permet d’exposer les lignes directrices et la philosophie qui soustendent la
procédure civile et sa logique tout en s’attachant à l’explication des règles
les plus importantes ou les plus complexes.
L’ouvrage s’articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès,
vivre le procès, terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite du
droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la
procédure civile pour mieux comprendre les logiques communes qui sous-tendent
la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers de technique
procédurale.
Un ouvrage de référence à l'usage des professionnels et des étudiants en
droit.
À PROPOS DE L'ÉDITEUR
Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont
Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires
adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge,
luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes
d’entreprise,...).
Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre
éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus
complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par
an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels
de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur
numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.
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