- EAN13
- 9782247042098
- ISBN
- 978-2-247-04209-8
- Éditeur
- Dalloz
- Date de publication
- 2002
- Collection
- Grands arrêts
- Séries
- Les grands arrêts de la jurisprudence civile (1)
- Dimensions
- 21 cm
- Code dewey
- 346.44
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions - Les grands arrêts de la jurisprudence civile
De France, Cour de cassation
Édité par François Terré, Henri Capitant, Yves Lequette
Dalloz
Autres livres dans la même série
-
2, Les grands arrêts de la jurisprudence civile / Obligations, contrats spéciaux, sûretés, Obligations, contrats spéciaux, sûretésHenri Capitant, François Terré, Yves Lequette, François ChénedéDalloz32,00 -
-
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Cour de cassation (Auteur)
- Yves Lequette (Éditeur scientifique)
- François Terré (Éditeur scientifique)
- Henri Capitant (Éditeur scientifique)
-
Audience solennelle de début d'année judiciaire, 7 janvier 1985France, Cour de cassationla Documentation française
-
Audience solennelle de début d'année judiciaire, 8 janvier 1986France, Cour de cassationla Documentation française
-
Recueil des arrêts de la Cour de cassation, texte intégral, titre et mots-clés, Volume I, Première Chambre Civile, 847 arrêts, octobre 1998 à janvier 2001France, Cour de cassationLégis-France
-
Les délits non intentionnels, la loi Fauchon 5 ans après, 1er mars 2006, Palais du LuxembourgFrance, Sénat, France, Cour de cassationSénat
-
Recueil des arrêts de la Cour de cassation, texte intégral, titre et mots-clés, Volume II, Deuxième Chambre Civile, 449 arrêts, octobre 1998 à janvier 2001France, Cour de cassationLégis-France
-
Droit civil. Les successions. Les libéralités. 5e éd.Yves Lequette, François Terré, Sophie GaudemetDalloz45,00
-
Droit civil Les obligations. 13e éd.Philippe Simler, François Chénedé, François Terré, Yves LequetteDalloz44,00
-
La notion de contrat, Esquisse d'une théorieDiane Galbois-LehalleLibrairie générale de droit et de jurisprudence62,00 -
Droit civil Les obligations - 12e ed., LES OBLIGATIONSFrançois Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, François ChénedéDalloz -
-
-
Droit civil. Les successions. Les libéralités. 5e éd.Yves Lequette, François Terré, Sophie GaudemetDalloz45,00
-
Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés. 9e éd.Philippe Simler, François TerréDalloz44,00
-
-
Droit civil Les obligations. 13e éd.Philippe Simler, François Chénedé, François Terré, Yves LequetteDalloz44,00
